informations pratiques
Mairie de Courcelles-sur-Seine
Place de la Mairie
27 940 Courcelles-sur-Seine
Tél. 02 32 53 05 14
Fax. 02 32 53 74 17
Horaires d'ouverture :
Du mardi au vendredi :13h30-16h45
samedi :9h-12h
Date Ordre du jour Document
06/07/2010 Compte rendu du 6 juillet 2010

Règlement cantine – Approbation

Voyages scolaires: attributions de subventions

ATESAT: autorisation au...

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10/05/2010 Compte rendu du 10 mai 2010

Contributions spéciales aux dépenses de voirie: groupe Bertin

Modification statuts EMS: approbation

Plan local d’urbanisme:...

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13/04/2010 Réunion publique extraordinaire

Regroupement scolaire

Modification du PLU

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30/03/2010 Compte rendu du 30 mars 2010

Compte rendu de la réunion publique du Conseil Municipal

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16/02/2010 Réunion publique du Conseil Municipal

Eclairage public résidence Georges André: engagement travaux 2010
Etude de faisabilité pour la réalisation d’un accès à la future...

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17/12/2009 Révision simplifiée du PLU : zone AUb. Pass Foncier : donation volontaire par le groupe BERTIN. Pass Foncier : versement volontaire de la société EX
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27/10/2009 Regroupement des écoles : approbation du projet, demandes de DGE et subventions au Conseil Général. Concours maisons et commerces fleuris 2009 : attr
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03/09/2009 Indemnité d'administration et de technicité des agents. Lutte contre l'incendie : approbation des travaux et demande de subvention. Frais de particip
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04/08/2009 Démission d'une conseillère municipale. Convention France Telecom : autorisation au Maire. Tarifs cantine au 1er septembre 2009. Autorisation d'enc
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29/06/2009 Communauté de communes EMS : modifications des statuts. SYNGENTA : enquête publique relative a l'augmentation de production de pépites. Concessions
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